Vie universitaire

Conseil d'administration

Séance ordinaire du 26 septembre 2018

Ordre du jour
































































1.Ouverture de la séance
2.Ordre du jour
- Déclaration des conflits d'intérêt des administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3.Communications de la présidente et de la rectrice
- Suivi du Comité exécutif
- Tableau de suivis du CA
4.Questions des membres


Sur consentement des membres















































































5.Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 juin 2018
6.Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 30 juin 2018
7.Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er juillet au 31 août 2018
8.Institution d'un régime d'emprunts à long terme auprès du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (MEES): autorisation
9.Évolution et rendement des placements: rapport 2017-2018
 10.Rapport des emprunts à court terme effectués sur le marché monétaire au cours de l'année financière 2017-2018
 11.Établissement d'un emprunt à long terme à la suite d'un appel d'offres pour la rénovation des résidences étudiantes: autorisation
 12.Assemblée générale des membres de l'Université Laval: date (jeudi 29 novembre 2018 à 12 heures, à l'Atrium Jean-Guy-Paquet du pavillon Alphonse-Desjardins)
 13.Calendrier des séances du Conseil d'administration pour l'année 2021: adoption


Huis clos (sur consentement) (pts 14 à 17)

Ordre du jour courant







































































































































































18.Centre de prévention et d'intervention en matière de harcèlement (CPIMH): rapports annuels 2016-2017 et 2017-2018
19.Rapport du Comité d'audit du Conseil d'administration
- États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2018 et virements interfonds effectués au cours de l'exercice financier 2017-2018: recommandation du Comité d'audit et adoption
- Désignation de l'auditeur indépendant pour l'année 2018-2019
20.Rapport du Comité des investissements en immobilisations et ressources informationnelles du Conseil d'administration
- Plan annuel en ressources informationnelles (PARI) 2018-2019
- Contrat de support et maintenance du progiciel PeopleSoft: reddition de comptes concernant l'autorisation du Conseil d'administration de conclure un contrat avec le prestataire de services Rimini Street Inc. concernant la fiche présentée le 30 janvier 2018
- Contrat de services professionnels en architecture et en ingénierie (regroupement — équipe pluridisciplinaire) pour la conception et autres services connexes du complexe immobilier de l'Institut nordique du Québec (CIINQ): reddition de comptes concernant l'autorisation du vice-recteur à l'administration de lancer le processus d'approvisionnement et autorisation de conclure le contrat
21.Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
- Règlement sur les conditions de travail des hauts dirigeants: modification et ajout de formulaire
- Conditions d'emploi de la haute direction: définition de poste
- Politique sur l'allocation de fonction du président du conseil d'administration, du recteur, des vice-recteurs, des vice-recteurs adjoints et du secrétaire général: comparatif avec les demandes du MEES
- Conditions d'emploi de l'auditrice interne, de l'ombudsman et de la directrice du Centre de prévention et d'intervention en matière de harcèlement (CPIMH): révision du règlement
- Politique sur le cannabis
- Entente de principe: renouvellement du Règlement régissant les conditions d'emploi des cadres représentés par l'Association des cadres supérieurs et intermédiaires de l'Université Laval, les parties ayant convenu de renommer le Règlement «Protocole régissant les conditions d'emploi des cadres représentés par l'Association des cadres supérieurs et intermédiaires de l'Université Laval (ACSIUL)»: recommandation du Comité exécutif
- Entente de principe: prolongation de la convention collective visant le personnel de soutien représenté par le Syndicat des employées et employés de l'Université Laval − Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 2500 (SEUL-SCFP-2500): recommandation du Comité exécutif
22.Hausse des droits de scolarité des étudiants étrangers dans les programmes de 1er et de 2cycles autres que les maîtrises de recherche: recommandation du Comité exécutif
- Recommandation du vice-recteur aux études et aux affaires étudiantes
23.Service des immeubles − Projet de mise aux normes et de rénovation du pavillon Charles-De Koninck
24.Suivi du plan de travail du CA


Huis clos (régulier) (pt 25)

Rencontre des membres sans la direction















26.Clôture de la séance

Université Laval

2325, rue de l'Université
Québec (Québec) G1V 0A6

Téléphone: 418 656-2131 1 877 785-2825

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