ULaval Nouvelles
Vie universitaire

Ordre du jour du Conseil d'administration

Séance ordinaire du 26 octobre 2022

1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

2.1 Déclaration des conflits d'intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour

3. Communications du président et de la rectrice

3.1 Plan de travail des activités récurrentes du CA

3.2 Nomination: Ombudsman par intérim

3.3 Rapport d'activités de la rectrice

Sur consentement des membres

4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 septembre 2022

5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 30 septembre 2022

6. Rapport au ministère responsable de l'Enseignement supérieur 2021-2022 en application du premier alinéa de l'article 4.1 de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire: recommandation du vice-recteur exécutif

7. Rapport annuel 2021-2022 de Sentinelle Nord

Documents pour information

8. Direction des affaires internationales et de la Francophonie: présentation du bilan 2017-2022

9. Suivi des activités à retombées sociales de l'Université Laval

Huis clos (sur consentement) (point 10)

Ordre du jour courant

11. Entente-cadre régissant l'évaluation éthique des projets de recherche à risque minimal faisant intervenir plusieurs établissements universitaires québécois: renouvellement

12. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration

12.1 Abolition du Règlement de sécurité de l'information sur l'utilisation des actifs informationnels et adoption du Règlement sur l'utilisation responsable des technologies de l'information

12.2 Stratégie énergétique

12.3 Plan décennal des investissements (PDIU) 2023-2033

12.4 Construction du Complexe immobilier de l'Institut nordique du Québec (CIINQ): engagement de financement

Huis clos (courant) (points 13 à 16)

17. Clôture de la séance

Université Laval

2325, rue de l'Université
Québec (Québec) G1V 0A6

Téléphone: 418 656-2131 1 877 785-2825

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