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Vie universitaire

Ordre du jour du Conseil d'administration

Séance ordinaire du 28 septembre 2022

1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

2.1 Déclaration des conflits d'intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour

3. Discours de la rentrée

3.1 Période d'échanges

4. Communications du président et de la rectrice

4.1 Plan de travail des activités récurrentes du Conseil d'administration

Sur consentement des membres

5. Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 juin 2022

6. Procès-verbaux des séances extraordinaires du 27 juin 2022

7. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er juin au 31 août 2022

8. Institution d'un régime d'emprunts à long terme auprès du ministère de l'Enseignement supérieur (MES): autorisation

9. Délégation du pouvoir de transiger des transactions à terme de devises – autorisation et abrogation de la résolution CA-2020-129

10. Calendrier des séances du Conseil d'administration pour l'année 2025: adoption

Huis clos (sur consentement) (points 11 à 13)

Ordre du jour courant

14. Ombudsman: rapport des activités pour l'année 2021-2022 et suivi des recommandations pour l'année 2020-2021

15. Projet de transformation de la gestion des ressources humaines, évolution de la gestion des ressources financières et remplacement des systèmes actuels de gestion: suivi des travaux et autorisation de financement

15.1 Création d'un comité du Conseil d'administration de l'Université Laval pour le suivi du projet de transformation de la gestion des ressources humaines, évolution de la gestion des ressources financières et remplacement des systèmes actuels de gestion: autorisation

16. Processus de planification institutionnelle de l'Université Laval 2022–2027 – «Agir ensemble pour plus d'impact»: recommandation du Conseil universitaire

17. Dépôt des lettres mandats – vice-rectrices, vice-recteurs et secrétaire générale

Huis clos (courant) (point 18)

19. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration

19.1 Indexations salariales applicables au personnel cadre pour les années 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023

20. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration

20.1 États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2022 et virements interfonds effectués au cours de l'exercice financier 2021-2022: recommandation du Comité d'audit et adoption

20.2 Désignation de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2022-2023

20.3 Rapport annuel du Comité de placement et de trésorerie (CPT) pour l'exercice 2021-2022

21. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration

21.1 Dépôt du bilan de l'utilisation des sommes 2020-2022, de la programmation des investissements et des dépenses en ressources informationnelles (PIDRI) 2022-2027 et de la portion ressources informationnelles du Plan décennal des investissements universitaires de l'Université Laval (PDIU) 2023-2033: recommandation

21.2 Autorisation du dossier d'affaires pour le démarrage de la phase d'exécution, au terme de la phase de planification, pour le projet qualifié Alliance continuum numérique – Phase 2: recommandation

21.3 Projet de logements universitaires et d'espaces de vie étudiante – État de situation: réception, appuis et abrogation

22. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration

22.1 Suivi des présences au Conseil d'administration pour l'année 2021-2022

Huis clos (courant) (points 23 et 24)

25. Clôture de la séance

Université Laval

2325, rue de l'Université
Québec (Québec) G1V 0A6

Téléphone: 418 656-2131 1 877 785-2825

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