ULaval Nouvelles
Vie universitaire

Ordre du jour du Conseil d'administration

Séance ordinaire du 6 décembre 2021

 1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

2.1 Déclaration des conflits d’intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l’ordre du jour

3. Communications du président et de la rectrice

3.1 Tableau de suivis du CA

3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA

Sur consentement des membres

4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 octobre 2021

5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er au 31 octobre 2021

6. Politique sur la divulgation des actes répréhensibles à l'Université Laval: rapport annuel 2020- 2021

7. Comité d’aménagement et de mise en œuvre (CAMEO) – Rapport annuel 2020-2021: recommandation du Comité exécutif

8. Rapport annuel 2020-2021 sur les activités des entités liées de l’Université Laval

9. Rapport annuel de la situation des fonds et chaires 2020-2021 (Politique de création et d’administration des fonds issus de donations ou de partenariats et de fonds d’investissement étudiants): recommandation du Comité exécutif

10. Rapport annuel 2020-2021 sur les activités de La Fondation de l’Université Laval et plan stratégique 2021-2027 de La Fondation de l’Université Laval: recommandation du Comité exécutif

11. Rapport du Comité de placement de la Fiducie globale de placement Université Laval – La Fondation de l’Université Laval pour l’année financière 2020-2021: recommandation du Comité exécutif

12. Rapport du Système d’information financière des universités (SIFU) 2020-2021 en application du premier alinéa de l’article 4.1 de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau universitaire: adoption

13. Institution d’un régime d’emprunts à court terme auprès du ministère de l’Enseignement supérieur (MES): autorisation

14. Modification de l’échéance d’une marge de crédit et un régime d’emprunts à long terme spécifique auprès de Financement-Québec pour financer le projet «Rénovation et acquisition d’équipements pour le CERC sur l’axe microbiome-endocannabinoïdome dans la santé métabolique — Institut sur la nutrition et les aliments fonctionnels (INAF)»: autorisation

15. Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST): déclaration de la masse salariale assurable pour 2022, choix de la limite d’assurance par réclamation et mandat du signataire

16. Dotation d’un deuxième poste de vice-doyen à la Faculté de pharmacie, études de 1er cycle, affaires étudiantes et professionnelles

17. Reconduction de la désignation ministérielle des Comités d’éthique de la recherche avec des êtres humains de l’Université Laval (CÉRUL): acceptation des conditions arrêtées

Documents pour information

18. Suivi des activités de la Direction des affaires internationales et de la Francophonie (DAIF)

Huis clos (sur consentement) (point 19 à 21)

Ordre du jour courant

22. Suivi du vice-recteur à la coordination de la COVID

23. Rapport du Comité d’audit du Conseil d’administration

24. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d’administration

25. Points saillants 2020-2021 et perspectives 2021-2022 de la Fondation de l’Université Laval

26. Projections financières 2021-2022 sur la base des résultats au 30 septembre 2021: recommandations du Comité exécutif

27. Élection du recteur ou de la rectrice

27.1 Règles de conduite à l’intention des candidats et candidates à la course au rectorat de l’Université Laval et Directive éditoriale de ULaval Nouvelles, du site ulaval.ca et des médias sociaux institutionnels en période électorale pour la course au rectorat

28. Rapport du Comité de gouvernance et d’éthique du Conseil d’administration

29. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d’administration

30. Clôture de la séance

Université Laval

2325, rue de l'Université
Québec (Québec) G1V 0A6

Téléphone: 418 656-2131 1 877 785-2825

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